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Analyse d'urbanisme Version 1

Vous avez réalisé une étude d'urbanisme complète sur la version 1... Vous allez désormais remplir les différents champs pour rendre votre verdict juridique. 😊

L'ensemble de vidéos avancées ci-après ainsi que des explications et exemples sont disponible

Votre prénom et nom

#FA1 - Zone du terrain

Indiquez dans quelle zone se situe le terrain (exemple : zone Uh). À retrouver sur le plan de zonage de la commune

👉 #FA2 - ABF, PSMV et zones particulières

#FA2a - ABF

#FA2a - ABF
A
B

#FA2b - Secteur PSMV

#FA2b - Secteur PSMV
A
B

#FA2c1 - Zones particulières

#FA2c1 - Zones particulières
A
B

Exemples : soumis à un plan de prévention des risques (PPRi (zone bleue), PPRN, PPRF, PPRM, etc.), zone de bruit, etc.

- Pour les PPR, voir le site de la commune, du département, ou directement sur Google

- Pour les zones de bruit, allez sur le site geoportail.gouv.fr/donnees/plan-dexposition-au-bruit-peb ! Vous n'avez qu'à rechercher avec l'adresse du projet. Merci de préciser la zone.

👉 #FA3 - Nature de l'occupation et utilisation des sols

#FA3a - RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FA3b - Conforme / non conforme ?

#FA3b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FA3c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FA4 - Desserte des terrains et accès

#FA4a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FA4b - Conforme / non conforme ?

#FA4b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FA4c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FA5 - Réseaux existants

⚠️ Sélectionner la case "eaux pluviales" uniquement si elles sont collectées par un réseau public indépendant de celui du tout à l'égout.

⚠️ Sélectionner la case "eaux pluviales" uniquement si elles sont collectées par un réseau public indépendant de celui du tout à l'égout.

#FA5a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FA5b - Conforme / non conforme ?

#FA5b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FA5c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FA6 -Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques

#FA6a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FA6b - Conforme / non conforme ?

#FA6b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FA6c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FA7 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

#FA7a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FA7b - Conforme / non conforme ?

#FA7b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FA7c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FA8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

#FA8a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FA8b - Conforme / non conforme ?

#FA8b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FA8c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FA9 - Emprise au sol

#FA9a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FA9b - Conforme / non conforme ?

#FA9b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FA9c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FB1 - Hauteur maximale des constructions

#FB1a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FB1b - Conforme / non conforme ?

#FB1b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FB1c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FB2 - Aspect extérieur des constructions

#FB2a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FB2b - Conforme / non conforme ?

#FB2b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FB2c - Explications de la conformité

👉 #FB3 - Stationnement

#FB3a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FB3b - Conforme / non conforme ?

#FB3b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FB3c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FB4 - Espaces libres et plantations

#FB4a - 🔥 RÉSUMÉ de l'article appliqué au projet

#FB4b - Conforme / non conforme ?

#FB4b - Conforme / non conforme ?
A
B

#FB4c - Explications de la conformité du projet par rapport à l'article

👉 #FB5 - DP/PC

#FB5 - DP/PC/AP

#FB5 - DP/PC/AP
A
B
C

#FB5b - Recours à l'architecte ?

#FB5b - Recours à l'architecte ?
A
B

👉 #FB6 - Résultat de l'analyse V1 : CONFORMITÉ DU PROJET ⚠️

#FB6 - Conformité

#FB6 - Conformité
A
B

#FB6b - Explications de la conformité